1. Vendeur
George Peltre, artiste-auteur, exerçant sous le nom GEORGE Arts — 113 chemin des Violettes, 06140 Tourrettes-sur-Loup, France. SIRET : 478 128 705 00017. Contact : [email protected] — 06 15 30 15 29.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
2. Œuvres proposées
La boutique propose des œuvres d'art originales : pièces uniques, éditions limitées signées et numérotées, et portraits réalisés sur commande. Chaque œuvre est accompagnée d'un certificat d'authenticité. Les photographies sont aussi fidèles que possible ; de légères variations de teinte peuvent exister, notamment pour les pièces peintes à la main, chacune étant unique.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros, nets de taxes (TVA non applicable, art. 293 B du CGI), livraison en France métropolitaine incluse.
4. Commande et paiement
Le paiement s'effectue en ligne, comptant, par les moyens proposés au moment de la commande. La commande est confirmée par email. Pour les portraits personnalisés (Iconic You), la réalisation débute après paiement et après l'échange préparatoire avec l'artiste.
5. Livraison
Les œuvres sont emballées avec soin à l'atelier et expédiées sous 5 à 7 jours ouvrés (hors œuvres sur commande, dont le délai de réalisation est indiqué sur la fiche), en envoi suivi et assuré, en France métropolitaine. Le retrait à l'atelier de Tourrettes-sur-Loup est possible sur rendez-vous, sans frais. Pour toute livraison hors France métropolitaine, contacter l'artiste avant commande.
6. Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter, sans motif. L'œuvre doit être retournée dans son emballage d'origine, en parfait état ; les frais de retour sont à la charge de l'acheteur. Le remboursement intervient sous 14 jours après réception du retour.
Exception : conformément à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux œuvres réalisées sur commande et personnalisées (notamment les portraits Iconic You), confectionnées selon les spécifications du client.
7. Réception et réclamation
En cas de dommage constaté à la livraison, l'acheteur est invité à émettre des réserves auprès du transporteur et à contacter l'artiste sous 48 heures, photographies à l'appui. L'expédition étant assurée, l'œuvre sera remboursée ou, si possible, remplacée.
8. Propriété intellectuelle
La vente d'une œuvre n'emporte aucune cession des droits d'auteur, qui demeurent la propriété exclusive de l'artiste (art. L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle). Toute reproduction ou exploitation commerciale de l'œuvre est interdite sans accord écrit.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action ; l'acheteur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation compétent.